Raccourcis

Bulletin des décisions


Sommaire

sommaireActes et décisions relatifs aux régies

Nomination d'un régisseur d'avances à la direction des services administratifs - régie du Palais

nomination_regisseur_palais.pdf

Acte constitutif d'une régie d'avances à la direction des services administratifs - régie du Palais

acte_constitutif_regie_palais.pdf

Acte de nomination du régisseur titulaire de la régie de la chancellerie et de la direction des services administratifs

acte_de_nomination_regisseur_chancellerie_dsa.pdf

Acte constitutif d'une régie d'avances à la chancellerie et à la direction des services administratifs

acte_constitutif_regie_chancellerie_dsa.pdf

Décision fixant les règles de fonctionnement et de contrôle des régies

regles-regie.pdf

sommaireDécision modificative relative à la nomination du régisseur d'avances et de recettes du Palais

decision-modificative-nomination-regisseur-avances.pdf

sommaireActe constitutif d'une régie à la Bibliothèque de l'Institut

regie-bibliotheque-institut.pdf

sommaireNomination du régisseur titulaire de la Bibliothèque de l'Institut

regisseur-bibliotheque-institut.pdf

sommaireActe constitutif d'une régie à la Fondation Simone et Cino Del Duca

regie-del-duca.pdf

sommaireNomination du régisseur titulaire de la Fondation Simone et Cino Del Duca

regisseur-del-duca.pdf

sommaireDécision portant conditions générales de publication des actes réglementaires de l'Institut de France et des Académies prise selon la procédure prévue à l'article 23.2 du règlement général de l'Institut de France

decision-publication-actes-reglementaires.pdf

sommaireDélégations de signatures

Les actualités


Le 22 Mar 2017

Du 21 Mar au 16 Juin 2017

Du 17 Mar au 28 Juin 2017

Du 16 au 26 Mar 2017

Académie des beaux-arts

Prix de Dessin Pierre David-Weill 2017

Du 19 Jan au 24 Fév 2017