Raccourcis

Bulletin des décisions


Sommaire

sommaireLoi de programme pour la recherche

sommaireRèglement général de l'Institut de France

sommaireRèglement financier de l'Institut de France et des Académies

sommaireDécision portant conditions générales de publication des actes réglementaires de l'Institut de France et des Académies prise selon la procédure prévue à l'article 23.2 du règlement général de l'Institut de France

sommaireActes et décisions relatifs aux régies

Création d'une régie temporaire de recettes pour la Journée du Patrimoine du 17 septembre 2017

Nomination d'un régisseur d'avances à la direction des services administratifs - régie du Palais

Acte constitutif d'une régie d'avances à la direction des services administratifs - régie du Palais

Acte de nomination du régisseur titulaire de la régie de la chancellerie et de la direction des services administratifs

Acte constitutif d'une régie d'avances à la chancellerie et à la direction des services administratifs

Décision fixant les règles de fonctionnement et de contrôle des régies

sommaireDécision modificative relative à la nomination du régisseur d'avances et de recettes du Palais

sommaireActe constitutif d'une régie à la Bibliothèque de l'Institut

sommaireNomination du régisseur titulaire de la Bibliothèque de l'Institut

sommaireActe constitutif d'une régie à la Fondation Simone et Cino Del Duca

sommaireNomination du régisseur titulaire de la Fondation Simone et Cino Del Duca

 

sommaireDélégations de signatures

  • Conditions générales de délégation de signature des ordonnateurs relatives à la gestion des portefeuilles

 

  • Conditions générales de délégation de signature pour les engagements de dépenses et pour la certification du service fait

 

  • Délégation de signature du chancelier de l’Institut de France au directeur des services administratifs de l’Institut relative aux engagements et à la certification du service fait

 

  • Délégation de signature du chancelier de l’Institut de France au directeur des services financiers de l’Institut et des académies relative à la gestion des portefeuilles

 

sommaireDécision de la commission administrative centrale prise en application de l’article 23-13 du règlement général de l’Institut de France déterminant les conditions générales d’attribution des indemnités académiques

 

 

sommaireService Facturier

Mise en place du service facturier à l’Institut de France et aux académies

 

Les actualités


Du 07 au 08 Avr 2018

Académie des sciences

Les Rencontres Capitales 2018

Le 29 Jan 2018

Du 18 Avr au 13 Juil 2018

Le 03 Avr 2018

Du 29 Mar au 25 Mai 2018

Académie des inscriptions et belles-lettres

Appels à candidatures