Raccourcis

Bulletin des décisions


Sommaire

sommaireLoi de programme pour la recherche

sommaireRèglement général de l'Institut de France

sommaireRèglement financier de l'Institut de France et des Académies

sommaireRèglement intérieur de la Commission Administrative Centrale

 

sommaireDécision portant conditions générales de publication des actes réglementaires de l'Institut de France et des Académies prise selon la procédure prévue à l'article 23.2 du règlement général de l'Institut de France

sommaireActes et décisions relatifs aux régies

 




 

 

 

 



 

 

sommaireDélégations de signatures

 

 

     

     

     

     

    sommaireDécision de la commission administrative centrale prise en application de l’article 23-13 du règlement général de l’Institut de France déterminant les conditions générales d’attribution des indemnités académiques

     

     

    sommaireDispositions budgétaires et comptables